Tout accès et/ou utilisation du site www.modagastock.com implique le respect de l’ensemble des dispositions des présentes conditions générales et leur acceptation. Elles constituent donc un contrat entre la société Modagastock et l’Utilisateur/ le Client.

Définitions

Client : s’entend comme toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, âgée au moins de 18 ans et ayant commandé au moins une fois sur le Site. Le Client possède un compte client Modagastock.com.
Identifiant : s’entend comme l’adresse e-mail nécessaire à l’identification d’un Utilisateur sur le Site pour accéder à son compte.
Mot de passe : s’entend comme la succession de caractères dont l’Utilisateur doit garder le secret et lui permettant, avec son Identifiant, d’accéder à son compte.
Site : www.modagastock.com
Utilisateur : s’entend comme toute personne utilisant le site www.modagastock.com ou l’un des services proposés sur celui-ci.
Utilisateur identifié : s’entend comme toute personne utilisant le site www.modagastock.com ou l’un des services proposés sur celui-ci et  possédant un compte Modagastock.

Conditions d’accès et utilisation du Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’Utilisateur est responsable de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site restent à la charge de l’Utilisateur/Client.

L’Utilisateur ne pourra accéder à son compte qu’après identification à l’aide de son Identifiant et de son Mot de passe. L’Utilisateur est tenu de garder secrets ses Identifiant et Mot de passe et ne doit pas les communiquer à un tiers. L’Utilisateur est seul responsable de tous les actes accomplis en son nom. Si des personnes non habilitées ont eu connaissance de son Identifiant et/ou Mot de passe, l’Utilisateur est tenu d’en changer sans délai.
La société Modagastock.com mettra en œuvre tous les moyens afin d’assurer un accès au Site 24h/24, 7 jours/7, mais ne peut être tenue responsable de toute problème, dysfonctionnement du Site qui empêcherait tout accès au Site et/ou aux différents services proposés par Modagastock.com fera son possible afin de résoudre tout problème dans les meilleurs délais.

Création de compte

L’Utilisateur a la possibilité de créer un compte sur le Site s’il souhaite accéder et profiter des services/offres suivants :
– accéder et activer un code promo associé à un compte utilisateur dans le panier ;
– déposer un avis pour un article ;
– passer une commande.

En créant son compte, l’Utilisateur accepte les présentes CGU/CGV et notre politique de protection de données personnelles.
L’accès aux services inclut l’abonnement aux newsletters Modagastock.com. L’Utilisateur identifié a à tout moment la possibilité de moduler les informations qu’il souhaite recevoir ou de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chacune des newsletters. Ce lien est également accessible sur le Site dans la rubrique « Mon compte ».

La création de compte sur le Site est réservée à toute personne physique âgée au moins de 18 ans. Chaque Utilisateur ne peut créer qu’un seul compte Modagastock.com. Tous les champs présents dans le formulaire de création de compte doivent être renseignés à l’exception des champs indiqués comme facultatifs. Tout défaut de réponse aura pour conséquence la non-création de compte. Toutes les informations renseignées par l’Utilisateur
devront être exactes. Le Client peut renseigner un numéro de téléphone au choix : bureau et/ou portable et/ou domicile.

Lorsque l’Utilisateur crée un compte sur le Site, il reçoit un e-mail de confirmation de création de compte le jour même. Modagastock.com se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes conditions contractuelles.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre d’une part les personnes effectuant un achat via le site Internet de Modagastock www.modagastock.com, ci-après dénommées « le Client » et d’autre part la société EIRL Modagastock, ci-après dénommée « Modagastock.com ». Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Prix des articles et Commande
Prix
Tous les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’expédition (voir paragraphe Expédition et Livraison) Modagastock se réserve le droit de modifier le prix des articles proposés à la vente sur le site www.modagastock.com, sauf en cas de validation de commande par le client. Les articles
seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Ils demeurent la propriété de Modagastock.com jusqu’au complet encaissement du prix par Modagastock.com. Ce prix est payable en totalité (voir paragraphe « Réserve de propriété »).

Commande
Le processus de commande est le suivant :
• Choix des articles et ajout au panier
• Validation du contenu du panier
• Identification sur le site www.modagastock.com si le Client n’est pas déjà identifié
• Choix du mode de livraison
• Choix du mode de paiement et acceptation des CGV
• Validation du paiement
Le Client pourra visualiser lors de ces différentes étapes le détail de sa commande et son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
Le Client recevra un e-mail de confirmation de commande.

Modagastock.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait un caractère suspect ou frauduleux.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.

Modagastock.com s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), Modagastock.com s’engage à en informer le Client dans les plus brefs délais. La commande du Client sera alors automatiquement annulée.
Modagastock.com se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le Client et d’adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne qui a passé commande est bien la personne titulaire du compte Client et/ou des moyens de paiement utilisés, ceci afin d’éviter toute usurpation d’identité ou tout paiement frauduleux (Voir notre Charte de protection de données personnelles).

Expédition et Livraison
A l’exclusion des périodes de soldes et des offres de fidélisation réservées aux Clients, toute commande passée sur le site de Modagastock.com sera préparée et expédiée le plus rapidement possible, sous réserve de validation du paiement (voir paragraphe Validation du paiement).

Le Client est tenu de vérifier l’état du (des) colis et du(des) article(s) livrés.
Tout colis présentant des anomalies apparentes (article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé, colis ouvert, article endommagé, etc.) au moment de la livraison ou du retrait par le Client au point de retrait devra être refusé ou, en cas d’acceptation, faire l’objet de réserves auprès du transporteur et d’un signalement auprès de Modagastock.com.

En cas d’acceptation du colis, le Client devra impérativement indiquer toute anomalie dans les trois (3) jours suivant la date de livraison ou de retrait auprès du transporteur et à Modagastock.com en contactant le Service Client.

Paiement
Moyens de paiement
Le paiement des achats s’effectue au choix du Client :
• par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue, émises en France
• par PayPal
• par Paylib
• par virement bancaire
• par chèque bancaire

Validation du paiement
Le paiement est validé à réception des compléments d’information demandés en cas de règlement par carte bancaire nécessitant des vérifications complémentaires (Voir paragraphe Lutte contre la fraude à la carte bancaire ).

Enregistrement des coordonnées bancaires
Modagastock.com offre la possibilité au Client d’enregistrer ses coordonnées bancaires pour régler ses futurs achats plus facilement et plus rapidement sur le Site.

Pour ce faire, le Client doit :
• régler son dernier achat en euros et par carte bancaire sur le Site ;
• cocher la case « enregistrer mes informations pour mes prochains paiements » sur la page de paiement carte bancaire ;
• renseigner ses coordonnées (les données bancaires saisies sur la page de paiement sont cryptées et sécurisés);
• valider le paiement.

Une fois le paiement validé, les données relatives à la livraison (adresse et mode de livraison), à la facturation et à la carte bancaire utilisée sont enregistrées. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas conservées par Modagastock.com mais par notre prestataire de paiement sur des serveurs sécurisés.
Le Client peut souscrire à l’enregistrement de ses coordonnées bancaires et ainsi choisir de régler ses futurs achats en un clic par carte bancaire et en euros uniquement sur le Site sans avoir à renseigner de nouveau ses coordonnées bancaires.

Toutefois, le cryptogramme pourra être redemandé au Client pour des raisons de sécurité. Il a à tout moment la possibilité de supprimer les données relatives à la carte bancaire enregistrée et/ou de rajouter une autre carte bancaire en cliquant sur le lien prévu à cet effet accessible sur le Site dans la rubrique « Mes moyens de paiement » présent dans « Mon Compte ». Le Client est ensuite redirigé sur une page sécurisée et peut ainsi visualiser la ou les carte(s) bancaire(s) enregistrée(s) sur les serveurs de notre prestataire de paiement.
Sécurisation des transactions Modagastock.com met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site Internet http://www.modagastock.com. A ce titre, le Site utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Lutte contre la fraude à la carte bancaire
Les informations en rapport avec la commande du Client font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est Modagastock.com. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. Modagastock.com est le destinataire des données en rapport avec la commande du Client. La non-transmission des données en rapport avec la commande du Client empêche la réalisation et l’analyse de la transaction.
La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec la commande du Client associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourront également faire l’objet d’un traitement spécifique.
Modagastock.com se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le Client et d’adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé la commande, ceci afin d’éviter tout paiement frauduleux. Cette vérification pourra prendre la forme d’une demande de justificatifs d’identité et/ou de domicile. L’absence de réponse du Client à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par Modagastock.com entraînera automatiquement l’annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.
Modagastock.com aura également toute liberté de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire (Voir la Charte de protection de données personnelles).

Retour et remboursement
Droit de rétractation
Conditions
Le Client a le droit de se rétracter de sa commande sans donner de motif dans un délai de quatorze jours à compter de la réception du produit. Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier à Modagastock.com sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Le Client peut également utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous mais ce n’est pas obligatoire. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
Effets de la rétractation Le Client devra renvoyer ou rendre le produit sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que le Client ait communiqué sa décision de rétractation en
utilisant l’étiquette de retour mise à sa disposition. Ce délai est réputé respecté si le Client renvoie le produit avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Modagastock.com prendra en charge les frais de renvoi du bien. La responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce produit.
Modèle de formulaire de rétractation (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l’attention de Modagastock chez M. Carrara, 5 allée Jacques Prévert 78700 Conflans –
contact@modagastock.com :

Je/Nous (1) vous notifie/notifions (1) par la présente ma/notre (1) rétractation du contrat
portant sur la vente du bien ci-dessous

Commandé le (1)/reçu le (1)

Nom du (des) consommateur(s)

Adresse du (des) consommateur(s)

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire
sur papier)

Date
(1) Rayez la mention inutile.

Remboursement
En cas d’exercice par le Client de son droit de rétractation, modagastock.com remboursera le Client à hauteur du paiement de la commande rétractée (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que le client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par modagastock.com) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où
modagastock.com est informée de la décision de rétractation du Client. Modagastock pourra différer le remboursement jusqu’à ce que Modagastock.com reçoive le produit ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve d’expédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Modagastock.com procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le client aura utilisé pour la transaction initiale, sauf si le Client convient expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement
n’occasionnera pas de frais pour le Client.
En cas de réception d’un colis retour dont le contenu ne serait pas conforme à la demande de retour ou dont les articles ne respecteraient pas les conditions de retour mentionnées cidessus, Modagastock.com se réserve le droit d’exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du Client.

Retour du bon produit
Le Client doit impérativement nous retourner le produit acheté sur le site www.modagastock.com, neuf et non porté, pour lequel il a exercé son droit de rétractation. Si le Client ne retourne pas le bon produit, Modagastock.com lui enverra un email l’invitant à le récupérer à ses frais, et ce dans un délai d’un mois à compter de la date de l’email. Passé ce délai, Modagastock.com se considérera propriétaire du produit et pourra en disposer à sa convenance (don à une association de son choix, par exemple). Modagastock ne saurait être tenue pour responsable du fait de toute action prise passé le délai d’un mois.De plus, à défaut de restitution du bien objet du droit de rétractation, Modagastock.com se réservera le droit le droit d’intenter toute action de nature à préserver ses droits.

Modagastock.com tient à rappeler que le délit d’escroquerie est puni par la loi (article L313-1 du code pénal). De même, constitue également un délit l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ou le fait de faire usage d’une attestation ou d’un certificat inexact ou falsifié (article 441-7 du code pénal).

Service Client
Pour toute information ou question, le Service Client de Modagastock.com est joignable :
– par e-mail : contact@modagastock.com ou Formulaire de contact
– par courrier à adresser à Modagastock chez M. CARRARA 5 allee Jacques Prévert 78700 Conflans
– par téléphone : 06 14 79 71 07
– par Messenger
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 9 heures à 17heures.

Garanties
Tous les articles proposés par Modagastock.com sont soumis à la garantie légale de conformité prévue par les articles L 217-4, et suivants du Code de la Consommation et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Modagastock.com ne saurait être pour autant tenue pour responsable de la mauvaise
utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le Client. De même, Modagastock.com ne saurait être tenu pour responsable du retour d’un produit concurrent et/ou non vendu sur le Site par le Client. Il incombe au Client de renvoyer le bon article.
Modagastock.com ne propose pas de garantie commerciale.

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité, conformément aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation. Dans le cadre de la mise en œuvre de celle-ci, il est rappelé que :
– le Client bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
– le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du code de la consommation.
– le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance du bien.

Le Client bénéficie également de la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Il dispose de deux (2) ans pour faire valoir cette garantie à compter de la découverte du vice.
Si le vice caché de l’article, déclaré par le Client, le cas échéant est avéré, après expertise faite, Modagastock.com pourra procéder à la réparation ou au remplacement du Produit. En cas d’impossibilité, Modagastock.com se réservera le droit de rembourser le Client à ses frais. Responsabilité
Modagastock.com est responsable de plein droit à l’égard du Client de la bonne exécution du contrat conclu avec le Client.

Cependant, la responsabilité de Modagastock.com ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au Client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

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Réserve de propriété
Modagastock.com demeure propriétaire des marchandises jusqu’au paiement intégral du prix par le Client.

Propriété intellectuelle
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Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Client a le droit de recourir gratuitement (sauf éventuels frais d’avocat et d’expertise) à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à Modagastock.

Droit applicable
Les présentes CGU et les CGV sont soumises à la loi française. En cas de désaccord persistant sur l’application, l’interprétation et l’exécution des présentes, et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français.